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Le site www.cptspaca.fr est un site édité par l’URPS ML PACA

Réalisation graphique et production de Contenu :

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Directeur conseil : Alexandre Martin

Adresse : 12 villa Lourcine _ Paris 75014
Téléphone : 01.84.25.98.16
Email : alexandre.martin@coriolink.com

Hébergement :

AMEN
Adresse postale: AMEN SASU, 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris
RCS Paris: 421 527 797 000 11 – Société au capital social de 37 000 €
Directeur de la publication: Claudio Corbetta
Téléphone: Le Service Client est joignable du Lundi au Vendredi de 9h à 18h au 01 70 99 53 41 (prix d’un appel local).
Le Service Commercial est joignable du Lundi au Vendredi de 9h à 18h au 01 70 99 53 41 (prix d’un appel local).
Email: Vous pouvez nous contacter via la rubrique « Contactez-nous » du site Amen. Pour le support, veuillez remplir le formulaire présent dans la partie « Assistance » de votre Espace Client.

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Agence Coriolink
Site CPTS
Mr Alexandre Martin
Adresse : 12 villa Lourcine _ Paris 75014
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RESPONSABILITÉ

L’URPS ML PACA s’efforce de tenir à jour le site www.cptspaca.fr , cependant l’URPS  ne peut garantir, à tout moment, l’exhaustivité et l’exactitude des informations qui y sont diffusées, ni être tenu pour responsable des suites de leur utilisation par les internautes.

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Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.

Pour l’utilisateur, le simple accès au site de l’URPS ML PACA à l’adresse URL suivante, www.cptspaca.fr, implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

PRÉAMBULE

Le site www.cptspaca.fr constitue une plateforme d’informations sur les Communautés Professionnelle Territoriales de Santé (CPTS)

Un formulaire de contact permet à chacun de contacter l’URPS ML PACA pour donner un avis, signaler un problème ou poser une question ou une réclamation.

DROITS ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE PORTANT SUR LE SITE DE CPTS EN PACA

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Toute œuvre intellectuelle est protégée en droit français. Cette protection dite « propriété littéraire et artistique » concerne aussi les documents graphiques et filmiques. L’ensemble des textes sur le droit d’auteur a été rassemblé dans le Code de la Propriété Intellectuelle en 1992 pour la partie législative (Loi n° 92-597 du 01/07/92, J.O du 03/07/92) et en 1995 pour la partie réglementaire.

Le téléchargement et la reproduction de ces ressources présentes sur le site (documents graphiques, photos, vidéos ou fiches) sont accordés dans un cadre purement privé. Cette utilisation ne doit pas se faire à des fins commerciales. Pour toute autre cas, l’accord préalable de Passion Céréales est nécessaire.

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